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Marques déposées par SONNEVILLE Roger
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S.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.L.
SONNEVILLE Roger, Paul (nationalité française) 1507 Gordon Cove Road, ANNAPOLIS, Etat de Maryland 21403 (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1319630
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/1995

Présentation de la marque S.L.

Déposée le 7 août 1985 par SONNEVILLE Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SONNEVILLE Roger, Paul (nationalité française) 1507 Gordon Cove Road, ANNAPOLIS, Etat de Maryland 21403 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque S.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.L. est expirée depuis le 7 août 1995.

SONNEVILLE Roger a également déposé les autres marques suivantes : VISEKING , ARMASON S.75 , ISOCLIP , ARMASON S 75


SONNEVILLE Roger, Paul (nationalité française) 1507 Gordon Cove Road, ANNAPOLIS, Etat de Maryland 21403 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Tous matériaux ferroviaires fixes ou roulants et plus particulièrement des traverses.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.